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Restrictions d'accès à certains fonds

publié le 09.09.2022

Les Archives départementales font face à une contamination de fonds d’archives, du fait de variations des conditions climatiques dans certains magasins de conservation. Cette contamination entraîne des restrictions de  communication pour certains fonds en salle de lecture.
 

Analyses en cours

Des analyses, dont les résultats sont attendus pour début novembre, ont été diligentées et des actions de conservation préventive (désinfection et reconditionnement) sont en cours.
De manière ponctuelle et limitée, par mesure de précaution :

  • la communication en salle de lecture des articles nécessitant un traitement avant consultation pourra s’en trouver différée
  • certains fonds ont été rendus temporairement indisponibles (voir liste)
  • d’autres fonds sont susceptibles de se trouver en désinfection chez un prestataire extérieur spécialisé.

Les fonds temporairement indisponibles

Ancien Régime

  • Administrations provinciales – série C (en totalité)
  • Contrôle des actes et droits joints - sous-série 2 C (en totalité)
  • Parlement de Bretagne – sous-série 1 B (1 Ba à 1 Bo)
  • Sénéchaussée et présidial de Rennes - sous-série 2 B (à partir de la cote 2 B 340)
  • Juridictions royales – sous-série 3 B (en totalité)
  • Juridictions seigneuriales – sous-série 4 B (partiellement)
  • Ordres masculins – sous-séries 22 H à 25 H (partiellement)

Période moderne (1800-1940)

  • Lois, ordonnances et arrêtés – sous-séries 5 K, 8 K et 9 K (partiellement)
  • Administrations et comptabilité départementales – sous-séries 3 N, 4N et 6 N (part.) Enseignement – sous-séries 10 T, 12 T, 13 T, 15 T et 16 T (partiellement)
  • Cultes – série V (en totalité)
  • Assistance et prévoyance sociales – sous-séries 1 X, 2 X, 3 X, 4 X et 5 X (partiellement)

Toutes périodes

  • Fonds divers et documentation générale – sous-séries 1 F à 5 F (en totalité)