Mentions légales

Des formulaires sont mis à votre disposition pour accéder par internet à certains services en direct. Des renseignements personnels peuvent vous être demandés dans ces formulaires. Les Archives départementales d'Ille-et-Vilaine s'engagent expressément à ne pas divulguer à des tiers ces informations confidentielles. 

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification, de suppression des données et du compte utilisateur qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, écrivez à l'adresse webmaster-archives@ille-et-vilaine.fr ou par écrit à :

Conseil départemental d'Ille-et-Vilaine
1, avenue de la Préfecture
35042 Rennes Cedex
Tél. 02 99 02 35 35

Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu
Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers
Aucune information personnelle n'est utilisée à des fins non prévues

Ce site s’appuie sur Matomo et Piwik Pro pour la gestion de ses statistiques.

Le site utilise des « cookies » afin d’améliorer les services rendus aux Internautes, notamment via les services de mesure d’audience de Matomo et Piwik Pro.

Ces cookies fournissent des informations sur la façon dont le site est utilisé (statistiques sur le trafic telles que le nombre de visiteurs, la durée moyenne des visites ou encore le nombre de pages vues) et permettent de fluidifier la navigation et d’améliorer l’expérience utilisateur.

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication. La reproduction des textes de ce Site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

•    gratuité de la diffusion,
•    respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte,
•    citation claire et lisible de la source sous la forme suivante -par exemple - : "ce document provient du site Internet des Archives départementales d'Ille-et-Vilaine : https://archives.ille-et-vilaine.fr Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités". 

L'adresse Internet du site du Archives départementales d'Ille-et-Vilaine doit impérativement figurer dans la référence.

Pour d'autres utilisations, veuillez nous consulter. Les marques éventuellement citées sur le site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires. Les Archives départementales d'Ille-et-Vilaine se réservent le droit de modifier le contenu de ce site à tout moment et sans préavis. Le contenu de ce site peut être modifié ou mis à jour sans préavis et ne correspond en aucun cas à un engagement contractuel.

Ce site a été développé sous le CMS DRUPAL par la société Orange Business.

L’hébergement est assuré par la société Overlink.

La maintenance opérationnelle et évolutive est assurée par la société Orange Business.

Les pages des réseaux sociaux (Facebook, Twitter, Instagram, Vimeo) administrées par la direction des archives départementales d’Ille-et-Vilaine sont des espaces ouverts à tous et toutes. N’hésitez donc pas à réagir et à partager les contenus qui y sont publiés.

Les commentaires et publications laissés sur ces pages peuvent faire l'objet d'une modération a posteriori. Les contributions non conformes aux règles de bonne conduite en vigueur sur Internet, et/ou à la loi française, seront supprimées sans préavis.